nom auto ecole

bonjour

depuis longtemps j ai une idée sur le nom de mon auto école mais d'autre l'on déjà dans d autres départements donc je pense pas pouvoir l'utilisé pouvez vous me confirmer merci

Tu peux prendre le nom d'une auto école qui a le même nom mais dans un autre département

Par contre si il y a exactement le meme nom dans le meme departement c'est pas bon.



Sauf erreur!

en poussant un peu le vice, celà dépend aussi du dépôt du nom d'enseigne auprès de linstitut national de la propriété intellecteulle si je ne m'abuse.

ceci dit je trouve que ça ne vaut pas le coup de pinailler pour celà. Si le nom d'enseigne est déjà pris, autant en trouver un bien à toi.

Tout a fait d'accord avec toi on off pour l'INPI

merci

je verrais bien fan de coccinelle bien sur la voiture je voulais faire un petit clin d’œil mais bon on verra merci pour vos réponses

et attention aussi aux logos..

ok merci

Oui, une recherche INPI coûte environ 30 euros.

Si ce n' est pas dans le même département tu ne risques pas grand chose et tu peux même déposer le nom commerciale auprès du greffe du tribunal si ce n' est pas déjà fait comme ça t' es sûre qu' il ne t' arrivera rien !!!

+1 artoise : le nom commercial, ou raison sociale, peut être différent de la dénomination de l'entreprise.

ok merci bonne journée